Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEFI DES PUFFINS
Comité Départemental Olympique et Sportif du Var, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4243937
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2026
DEFI DES PUFFINS de Comité Départemental Olympique et Sportif du Var

Présentation de la marque DEFI DES PUFFINS

Déposée le 27 janvier 2016 par l'association loi 1901 Comité Départemental Olympique et Sportif du Var auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEFI DES PUFFINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental Olympique et Sportif du Var domicilié(e) Maison Départementale des Sports, 46 Rue Emile Ollivier, Immeuble l'Hélianthe - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 812 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDOS du Var, Mme BOISVILLIERS Isabelle domicilié(e) Maison Départementale des Sports, 46 Rue Emile Ollivier, Immeuble l'Hélianthe - 83000 - TOULON - France.

La marque DEFI DES PUFFINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFI DES PUFFINS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

Comité Départemental Olympique et Sportif du Var a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV' & VOUS , CDOS NORD , Les ELLES du sport , LES ECLATS DU SPORT , SPORT62 , LUMI RUN , Les Trophées du Sport Varois , BASICOMPTA , Je nage donc je suis , 36 d'Or 36 d'Argent 36 de Bronze


Comité Départemental Olympique et Sportif du Var, Association Loi 1901 - Maison Départementale des Sports, 46 Rue Emile Ollivier, Immeuble l'Hélianthe - 83000 - TOULON - France - SIREN 343812988


CDOS du Var, Mme BOISVILLIERS Isabelle - Maison Départementale des Sports, 46 Rue Emile Ollivier, Immeuble l'Hélianthe - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668673 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Activités sportives.